Il existe 2 types de terrains :

>> Le terrain en lotissement

Un terrain en lotissement, proche des commodités reste onéreux et impose des règles de construction ; cependant la fiabilité du terrain est assurée (constructible et viabilisé).

>> Le terrain hors lotissement ou isolé

Un terrain en secteur isolé vous offre un choix plus large, une plus grande liberté en matière de conception, des prix abordables, des terrains de grande taille. Mais attention des précautions s’imposent : risques, défauts et vices cachés, viabilisation, etc…

>> Le terrain en lotissement

Un lotissement est une opération qui a pour objet de diviser un terrain en 2 lots minimum, d’y aménager des parcelles nues ou construites, de les commercialiser en vue d’y implanter des habitations. L’objectif majeur étant la création d’un nouveau quartier, les communes restent donc très vigilantes quant à la constitution de tout nouveau lotissement. D’ailleurs l’opération ne peut débuter sans qu’une autorisation n’ait été délivrée par l’administration.

Depuis 2007, si la division conduit à la création de plus de 2 lots, si des équipements communs sont prévus ou si le projet s’inscrit dans un secteur sauvegardé, un permis d’aménager devra être délivré par la commune. Le dossier déposé en mairie est composé d’une présentation du projet, du plan de situation, d’une étude d’impact, d’un règlement de lotissement et d’un programme de travaux.

N’hésitez donc pas à consulter ces documents qui vous apporteront de nombreuses informations utiles avant de vous lancer dans l’acquisition d’une de ces parcelles.

Acquérir un terrain en lotissement impose des règles strictes mais a l’avantage d’être constructible, contrairement au terrain isolé pour lequel l’obtention des autorisations nécessaires au projet reste incertaine. En lotissement, le terrain est vendu viabilisé donc raccordé aux différents réseaux. Le chantier peut donc commencé. Resteront, bien entendu, à vos frais les branchements entre la maison et les réseaux situés en limite de terrain. Autre avantage, la parcelle de terrain vous est vendue déjà bornée. Cette obligation pourra vous éviter bien des problèmes notamment entre voisins.

Attention ! Dans le cadre d'un nouveau projet de lotissement, il convient de s'assurer des délais de livraison. En effet, avant de pouvoir commercialiser, le lotisseur doit obtenir un permis d'aménager, sans quoi aucune promesse d'achat ne peut être signée. Un arrêté de vente sera délivré pour ensuite pouvoir rédiger l'acte authentique auprès du notaire. Ce document ne leur sera établi par le maire qu'une fois les travaux de première phase de voiries et de réseaux réalisés. Notez également que lors de votre choix de terrain, les niveaux topographiques ne sont que provisoires.

Sachez qu'un terrain en lotissement peut ne pas être libre de constructeur et être donc réservé à un constructeur ou un promoteur immobilier en particulier.

>> Le terrain hors lotissement ou terrain diffus

Vous convoitez un terrain diffus, hors d’un lotissement. Ces terrains présentent généralement l’avantage d’être souvent de grande taille. L’éloignement d’autres constructions existantes pourra cependant être un inconvénient pour vos jeunes enfants qui n’auront pas de copains potentiels à proximité. Ils sont le plus souvent mis en vente par des particuliers et difficiles à trouver en zone péri-urbaine.

Acquérir un terrain isolé ou dit « en diffus », vous permettra davantage de vous exprimer d’un point de vue architectural. Un risque cependant : la nature du sol, la dimension de la parcelle, etc… ne sont pas garantis. Ce sera donc à vous de gérer les éventuels raccordements (eaux, électricité, etc..) et en assumer le coût ! N’hésitez pas à faire borner votre terrain de manière à en révéler les limites exactes. Quant à la qualité du sol, faites intervenir un expert avant l’achat pour vous assurer de sa constructibilité.

Avant d'envisager l'acquisition d'un terrain hors lotissement, quelques précautions sont nécessaires :

- Tout d’abord, demandez à la mairie un certificat d’urbanisme pour vous assurer de la constructibilité du terrain que vous convoitez. Prenez également connaissance des contraintes architecturales à respecter, liées à la densité de construction par rapport à la surface d’aménagement des abords.

- Renseignez-vous sur les caractéristiques du terrain : surface du lot borné, superficie constructible (COS), valeur maximale de la SHON autorisée et mentionnée dans l’acte de vente, résultat de l’étude géologique du sol, les raccordements, etc…,

- ainsi que sur les servitudes et autres règlementations applicables.